5 novembre
Nouveau contrat social France : le retour de la RCC et de la DA
20 octobre
Nouveau Contrat social France : les séniors au boulot !
15 octobre
Nouveau contrat social France : les tarifs de la mutuelle comme monnaie d’échange
10 septembre
Prêt de main d’œuvre illicite chez Renault
9 septembre
Actionnariat salarié : le miroir aux alouettes
9/09/24 - Industrie automobile : le coup de la panne
10/07/24 - Elections CSE : un tripatouillage électoral antidémocratique
11/06/24 - Pris la main dans la hotte du père Noël
7/06/24 - Du 13 au 20 juin 2024 : Votez SUD !
4/06/24 - Etes-vous syndi-calé ?
30/05/24 - Les affiches de la campagne
28/05/24 - Etes-vous bien inscrit comme électeur ?
27/05/24 - Le refus du double langage
27/05/24 - Des Activités Sociales et Culturelles pour tous
24/05/24 - La démolition du Gradient ne passe toujours pas
21/05/24 - Vous aimez nous lire ?
21/05/24 - Jusqu’ici tout va bien…
13/05/24 - Pour un Gradient d’économie ?
13/05/24 - Ecrêtage illégal des compteurs Horaire Variable
25/04/24 - CSE du 25 avril 2024
18/04/24 - Fiche de paie : l’usine à gaz
16/04/24 - Bilan 2023 et objectifs 2024 : La direction notée « contribution insuffisante »
16/04/24 - Aux urnes, salariés !
5/04/24 - Les gestionnaires du CSE pris en flagrant délit de clientélisme
19/03/24 - Quand promotion rime avec déception
19/03/24 - Les salariés de PEI en attente du résultat d’un appel d’offres
16/02/24 - NAO : des augmentations de salaire en-dessous de l’inflation
9/02/24 - Elections CSE d’Ampere : des résultats en demi-teinte
30/01/24 - Ampere : Votez pour les candidats SUD
25/01/24 - CSE du 25 janvier 2024
23/01/24 - Flagrant délit de duplicité
9/01/24 - Des raisons de se porter candidat aux élections CSE d’Ampere
22/12/23 - Le licenciement d’un prestataire du Technocentre annulé
11/12/23 - Des quotas de notation à Renault
5/12/23 - Avoir ou pas la gueule de l’emploi
29/11/23 - Avenant passage cadre : un chantage à la signature illégal
9/11/23 - La grande foire aux emplois
27/10/23 - Convention collective de la Métallurgie : l’emploi en catalogue
12/10/23 - Activités sociales et culturelles : la grande tambouille
10/10/23 - Des salaires minima qui portent bien leur nom
10/10/23 - Pour eux les millions, pour nous l’inflation
3/10/23 - Manifestons le 13 octobre pour nos salaires !
27/09/23 - Des actions ou des augmentations de salaire ?
5/09/23 - Horse : le cheval dont Geely risque de prendre les rênes
5/09/23 - Ampere : quand le courant ne passe pas
15/06/23 - Socle social commun et premiers effets de bord
14/06/23 - Tous au pique-nique SUD !
30/05/23 - Réforme des retraites : Macron et Borne ne sont pas tirés d’affaire
26/05/23 - Droits des salariés Renault
3/05/23 - Le démantèlement de Renault en marche
27/04/23 - Des accidents du travail qui passent sous les radars
25/04/23 - Réforme des retraites : la mobilisation entre dans une nouvelle phase
11/04/23 - Tous en grève et en manif jeudi 13 avril
5/04/23 - Acquis sociaux : les grandes manœuvres
3/04/23 - Toutes et tous en grève jeudi 6 avril
3/04/23 - Des formations en-dessous des besoins réels
3/04/23 - Emploi et conditions de travail : un bilan 2022 négatif
3/04/23 - Activités sociales et culturelles : un budget électoraliste
21/03/23 - Manif du 23 mars : 14h Bastille
20/03/23 - 49.3 : l’aveu d’échec du gouvernement
17/03/23 - 49.3 raisons de se mobiliser
13/03/23 - Toutes et tous en grève mercredi 15 mars
28/02/23 - Toutes et tous en grève mardi 7 mars
26/02/23 - Une alliance CFE-CGC/CFDT contre le pluralisme syndical
14/02/23 - Le 16 février, on prend la Bastille !
6/02/23 - Le 7 février, soyons plus nombreux à manifester pour nos retraites
2/02/23 - Face à un tel rejet massif, le gouvernement doit retirer sa réforme des retraites
30/01/23 - Retraites : la réforme de trop
28/01/23 - Des augmentations de salaire en-dessous de l’inflation
23/01/23 - Retraites : Assemblée/débat le 26, grève et manif le 31 janvier
16/01/23 - Retraites : nous sommes tous concernés
13/01/23 - Tous en grève le 19 janvier pour nos retraites !
20/12/22 - Le pluralisme syndical est un sport de combat
19/12/22 - Economies de chauffage : la direction fait du zèle
16/12/22 - Vague de froid au Technocentre : ça va chauffer !
14/12/22 - SUD lance une alerte sur la température au Technocentre
14/12/22 - Froid de canard dans les ateliers et sur certains plateaux
7/12/22 - Des élus supplémentaires pour SUD au second tour
2/12/22 - CSE du 2 décembre : SUD vote contre le projet Ampere
29/11/22 - Ampere : La CFE-CGC et la CFDT s’opposent à une expertise
29/11/22 - Au second tour, votez SUD !
25/11/22 - BQSR Ampere (Beaucoup de Questions Sans Réponses)
23/11/22 - Résultats du 1er tour des élections CSE
19/11/22 - Que pensez-vous de la scission entre Power et Ampere ?
17/11/22 - Power/Ampere : les élus SUD de Guyancourt et Aubevoye demandent une expertise
13/11/22 - On sait ce qu’Ampere…
8/11/22 - Des voix pour SUD pour une autre voie
7/11/22 - Tout ce que vous avez toujours voulu savoir sur SUD (sans jamais oser le demander)
28/10/22 - CAR22 : moins de départs en RCC, plus de démissions et de risques psychosociaux
28/10/22 - CTC, congés d’été et 5ème semaine 2023
26/10/22 - Visionnez le débat sur la nouvelle convention collective de la Métallurgie
20/10/22 - Conférence/Débat sur la Nouvelle Convention Collective de la Métallurgie
17/10/22 - Pour nos salaires, c’est le moment de nous y mettre tous ensemble
15/10/22 - SUD une nouvelle fois en tête à Vestalia
12/10/22 - Halte au démantèlement de Renault
8/10/22 - Conférence/débat sur la nouvelle Convention Collective de la Métallurgie
4/10/22 - Pourquoi je me suis syndiqué à SUD
27/09/22 - Pour une augmentation générale des salaires
20/09/22 - Nos salaires doivent suivre l’inflation
13/09/22 - Appel à candidatures
21/07/22 - CAR22 : le baromètre est à la pluie
28/06/22 - Les effets pervers de l’Intéressement
24/06/22 - Une « ristourne CRAMIF » qui creuse le trou de la Sécu
14/06/22 - Un ingénieur de Renault dans le piège du Cristallin
7/06/22 - Victoire des salariés de PEI
24/05/22 - Les directions de Renault et de PEI choisissent l’épreuve de force
19/05/22 - Déclaration SUD sur la grève de PEI au CSE du 19 mai
29/04/22 - Suppressions d’emplois : un mauvais CAR d’heure
28/04/22 - Alerte sur l’état de santé des salariés du Technocentre et d’Aubevoye
15/04/22 - Non au démantèlement du Technocentre
8/04/22 - Visionnez le débat avec Danièle Linhart
31/03/22 - Un CSE sur la politique emploi et les conditions de travail
31/03/22 - Formation : effet d’annonce et réalité
24/03/22 - Conférence/débat avec Danièle Linhart
21/03/22 - Télétravail : gare aux pick-pockets
21/03/22 - Véhicule personnel et déplacement professionnel : le mélange des genres
8/03/22 - Vive la journée internationale de lutte pour les droits des femmes
24/02/22 - Bureaux partagés : « dura flex, sed lex »
24/02/22 - Qualiopi, la muse des subventions publiques
24/02/22 - Indemnité télétravail : la direction déclare forfait
18/02/22 - Intéressement Groupe 2021
13/02/22 - Tout augmente sauf nos salaires
10/02/22 - Les prestataires ont le droit de communiquer avec les syndicats de Renault
31/01/22 - Des ressources humaines en voie de déshumanisation
31/01/22 - CSE du 27 janvier 2022
18/01/22 - L’histoire d’un pool qui s’est fait plumer
18/01/22 - Le côté obscur du télétravail
18/01/22 - Renault condamné pour travail dissimulé
5/01/22 - Un Technocentre vendu à la découpe
30/11/21 - Allocation télétravail : les mesquineries de la direction
24/11/21 - Quand Renault peint l’avenir en gris
18/11/21 - Vers une suppression des Augmentations Générales de Salaire
29/10/21 - Quel avenir pour le Centre Technique d’Aubevoye ?
28/10/21 - Gris/Bleus : Saison 2
26/10/21 - Emplois et compétences : toujours moins
25/10/21 - Transformation immobilière : le jeu des chaises musicales
22/10/21 - SUD assigne Renault en justice pour travail dissimulé à Guyancourt et Aubevoye
4/10/21 - Un salarié du Technocentre gravement malade menacé d’externalisation
1/10/21 - Flexibilité et baisse de salaire au menu de la 2ème réunion compétitivité 2022/2024
1/10/21 - Rupture Conventionnelle Collective : un plan social déguisé
16/09/21 - Télétravail, bureaux partagés, compétitivité… : c’est la rentrée !
15/09/21 - Réorganisation DEA-V, DEA-P et DEA-S
17/08/21 - Qui veut gagner un million ?
2/08/21 - CSE du jeudi 22/07/2021
12/07/21 - Notre raison d’être
22/06/21 - Renault condamné pour défaut de plan de prévention
15/06/21 - Ingénierie-Tertiaire : tes emplois foutent le camp
14/06/21 - Des erreurs en cascade sur les fiches de paie
8/06/21 - CSE du 7 juin sur l’externalisation de la maintenance opérationnelle
2/06/21 - Rien de tel qu’une techno-manif pour se faire entendre
27/05/21 - Rassemblement des salariés de l’Ingénierie au Technocentre mardi 1er juin
27/05/21 - Extension du mode Agile à la DEA-L : attention danger !
24/05/21 - Externalisation de la maintenance des moyens d’essais : une expertise à charge
Le licenciement d’un prestataire du Technocentre annulé
Publié le 22 décembre 2023 à 18h07 - Mis à jour le 8 mai 2024 à 17h37
Le 20 décembre 2023, la cour de cassation a annulé le licenciement d’un prestataire qui avait été exclu du Technocentre par la direction de Renault pour avoir contacté les syndicats, puis licencié pour avoir dénoncé cette injustice. Une belle victoire à la veille des fêtes de fin d’année.
L’affaire remonte à 2016. En pleine mobilisation contre la Loi travail, un prestataire contacte les organisations syndicales du Technocentre « pour les encourager à poursuivre une manifestation contre la loi travail... par une occupation des lieux et la diffusion du film « Merci patron ! » ». Deux représentants du syndicat CFE-CGC s’en plaignent à la direction du Technocentre [1] qui dévalide le badge du prestataire et le dénonce à son employeur. Celui-ci le met aussitôt à pied à titre conservatoire et le convoque à un entretien disciplinaire. Son employeur lui déclare alors qu’il a « fait une grosse bêtise » et qu’il n’est « pas censé en tant qu’intervenant chez Renault discuter avec les syndicats de Renault. » Il ne se doute pas que ses propos sont enregistrés. Des extraits de cet entretien sont ensuite publiés par le site du journal Fakir où le prestataire est bénévole. Ce qui lui vaudra un licenciement pour manque de loyauté.
Au bout de 7 ans de procédure [2], la justice a définitivement annulé ce licenciement. La persévérance a fini par payer.
La Cour de cassation justifie sa décision en déclarant que :
- « Aucun salarié ne peut être sanctionné, licencié ou faire l’objet d’une mesure discriminatoire, directe ou indirecte, pour avoir relaté ou témoigné, de bonne foi, de faits constitutifs d’un délit ou d’un crime dont il aurait eu connaissance dans l’exercice de ses fonctions. »
- « Tout salarié, même s’il n’est investi d’aucun mandat, doit bénéficier de la protection accordée à l’exercice de toute activité syndicale. »
- Être « licencié pour avoir relaté des agissements portant atteinte au libre exercice d’une activité syndicale... constitue le délit de discrimination syndicale. »
C’est donc un jugement important qui rappelle les droits des salariés, qu’ils soient ou pas prestataires, en matière de liberté d’expression, de protection quand ils dénoncent un délit et de droit syndical.
Que vous vous posiez juste des questions sur vos droits, que vous rencontriez des difficultés dans votre entreprise ou que vous soyez témoin de « faits constitutifs d’un délit ou d’un crime », vous êtes dans vos droits en contactant le syndicat SUD. Et en plus, vous tapez à la bonne porte.
Voici des extraits du jugement de la Cour de cassation (Arrêt no 2206 F-D) :
"2. M. B, engagé en qualité de consultant senior par la société Eurodécision, s’est vu confier une mission auprès du Technocentre Renault.
3. Lors d’un entretien du 16 mars 2016, l’employeur a indiqué au salarié avoir été averti qu’il avait envoyé un courriel à divers syndicats du Technocentre Renault, ou à leurs représentants, pour les encourager à poursuivre une manifestation contre la loi travail, fixée au 31 mars 2016, par une occupation des lieux et la diffusion du film « Merci patron ! » ainsi que cela était préconisé par un journal dont le salarié était l’un des bénévoles.
4. Le 18 mars 2016, le salarié a été mis à pied à titre conservatoire et convoqué à un entretien préalable à une sanction disciplinaire puis, le 31 mars 2016, l’employeur lui a notifié un avertissement pour ces faits.
5. Le 24 mars 2016, le salarié a été convoqué à un entretien préalable puis il a été licencié par lettre du 21 avril 2016, son employeur lui reprochant un manquement à ses obligations de loyauté et de bonne foi pour avoir procédé à l’enregistrement de leur entretien du 16 mars 2016 à son insu et pour avoir communiqué cet enregistrement à des tiers afin d’assurer sa diffusion le 21 mars 2016 sur le site Youtube.
L’enregistrement diffusé révélait qu’au cours de l’entretien du 16 mars 2016 l’employeur avait déclaré : « ... donc ils surveillent, et ils surveillent les mails. Et à ton avis les mails de qui ils surveillent en priorité ? Bah les mails des syndicalistes, bien évidemment ! Je suis convaincu que tu es de bonne foi. C’est pas la question. Le problème c’est que t’as fait une grosse bêtise. C’est une grosse bêtise ; t’es pas censé en tant qu’intervenant chez Renault, discuter avec les syndicats de Renault. Les syndicats de Renault, ils sont là pour les salariés de Renault... ».
7. Le salarié, faisant valoir que son licenciement était intervenu en violation de la protection des lanceurs d’alerte, a sollicité devant le juge des référés la cessation du trouble manifestement illicite résultant de la nullité de son licenciement et l’octroi de provisions à valoir sur la réparation de son préjudice. Les syndicats se sont joints à l’instance.
9. Selon le premier de ces textes, aucun salarié ne peut être sanctionné, licencié ou faire l’objet d’une mesure discriminatoire, directe ou indirecte, pour avoir relaté ou témoigné, de bonne foi, de faits constitutifs d’un délit ou d’un crime dont il aurait eu connaissance dans l’exercice de ses fonctions.
Selon les deux derniers, il est interdit à l’employeur de prendre en considération l’exercice d’une activité syndicale pour arrêter ses décisions en matière notamment de mesures de discipline et de rupture du contrat de travail, sous peine d’une amende délictuelle de 3 750 euros.
11. Tout salarié, même s’il n’est investi d’aucun mandat, doit bénéficier de la protection accordée à l’exercice de toute activité syndicale.
12. Pour rejeter les demandes du salarié fondées sur la nullité de son licenciement, l’arrêt retient d’abord qu’il ne peut se prévaloir du statut de lanceur d’alerte, aux motifs, d’une part, que par ses propos relatifs à la surveillance dont les courriels des syndicats de la société Renault feraient l’objet, l’employeur n’émet qu’un avis personnel dont la diffusion ne peut caractériser la dénonciation d’un délit d’entrave à la liberté syndicale, d’autre part, qu’en facilitant la diffusion des réserves émises par l’employeur relativement à la libre communication du salarié avec les syndicats du Technocentre, le salarié n’en a pas dénoncé pour autant un crime ou un délit.
13. Il relève ensuite que le salarié ne justifie pas de l’exercice d’un mandat ou d’une activité syndicale et de ce que son licenciement pourrait avoir un lien avec un tel exercice ou constituerait une discrimination à cet égard.
14. En statuant ainsi, alors qu’elle avait constaté, d’une part, que le salarié avait été sanctionné pour avoir échangé des messages avec les organisations syndicales du Technocentre Renault et, d’autre part, qu’il avait été licencié pour avoir diffusé les propos de son employeur lui reprochant ces échanges, ce dont il résultait qu’il avait été licencié pour avoir relaté des agissements portant atteinte au libre exercice d’une activité syndicale, ce qui constitue le délit de discrimination syndicale, la cour d’appel qui n’a pas tiré les conséquences légales de ses constatations, a violé les textes susvisés.
17. Le salarié ayant été licencié pour avoir dénoncé un délit, ce licenciement est nul en application de l’article L. 1132-3-3 du code du travail."
Notes
[1] Dans son arrêt du 27 février 2018, la Cour d’Appel de Versailles mentionne que « deux [courriels] ont été envoyé sur la messagerie professionnelle de salariés de Renault représentant le syndicat CFE CGC, ces derniers étant la cause du litige ».
[2] Déroulé juridique :
- 26 aout 2016 : le Conseil des prud’hommes de Versailles, saisi par le prestataire, déboute celui-ci qui fait appel.
- 27 février 2018 : la Cour d’appel de Versailles prononce l’annulation du licenciement pour « atteinte à la liberté d’expression ».
- 4 novembre 2020 : la Cour de cassation, saisie par Eurodécision, casse l’annulation et renvoie l’affaire en Cour d’appel.
- 6 janvier 2022 : la Cour d’appel de Versailles condamne Eurodécision pour « atteinte à la liberté syndicale » mais ne se prononce pas sur le licenciement.
- 20 décembre 2023 : la Cour de cassation, saisie par le prestataire, annule définitivement son licenciement.
Voir aussi « Technocentre Renault Guyancourt : le »lanceur d’alerte« dénonçant l’atteinte à la liberté syndicale a gagné ! » sur le site de Chronique ouvrière